Au salon de l’électronique grand public CES 2015 qui ouvre aujourd’hui ses portes à Las Vegas,
Toyota annonce la mise à disposition sans redevance de milliers de brevets portant sur les piles à
combustible hydrogène. Cette initiative originale devrait faciliter l’avènement de la voiture à
hydrogène, en favorisant à l’échelle mondiale le développement et la mise sur le marché de
technologies innovantes en ce domaine.
Ce sont ainsi quelque 5 680 brevets détenus dans le monde que Toyota compte rendre accessibles
sans redevance, dont certains concernent des technologies fondamentales mises au point pour la
nouvelle Toyota Mirai. Dans le détail, ces brevets se répartissent ainsi : environ 1 970 sur les piles à
combustibles elles-mêmes, 290 sur les réservoirs d’hydrogène haute pression, 3 350 sur
l’informatique de commande du système de pile à combustible et enfin 70 brevets portant sur la
production et la distribution de l’hydrogène.
« Chez Toyota, nous sommes convaincus que de grandes choses peuvent naître du partage de
bonnes idées, » déclare Bob Carter, Vice-président de Toyota Motor Sales, USA Inc. « La première
génération de véhicules à pile à combustible hydrogène qui sera lancée entre 2015 et 2020 sera
décisive. Elle exige un effort de concertation et une nouvelle forme de collaboration entre les
constructeurs automobiles, le législateur, le monde de la recherche et les fournisseurs d’énergie. En
gommant les frontières traditionnelles de l’entreprise, nous pouvons accélérer le développement de
nouvelles technologies et accéder de façon plus rapide, plus efficace et plus économique à la mobilité
du futur. »
De longue date, Toyota pratique déjà une politique d’ouverture de ses droits de propriété
intellectuelle, politique qui a d’ailleurs joué un rôle déterminant dans la démocratisation des véhicules
hybrides, en concédant sous licence les brevets concernés. Mais c’est la première fois que le Groupe
met gracieusement à disposition ses brevets, preuve de sa détermination à faire de l’hydrogène un
carburant classique.
Cette initiative inédite s’inscrit dans le prolongement d’autres mesures en ce sens, notamment
l’apport d’une aide financière substantielle au développement d’une infrastructure
d’approvisionnement en hydrogène en Californie et dans les États américains du nord-est. En mai
2014, Toyota a annoncé un prêt de 7,3 millions US $ à la société FirstElement Fuels pour
l’exploitation et l'entretien de 19 stations-service d’hydrogène en Californie ; et en novembre 2014, un
partenariat avec Air Liquide en vue de déployer progressivement et d’alimenter un réseau de
12 stations-service d’hydrogène ultramodernes dans les États de New York, du New Jersey, du
Massachusetts, du Connecticut et de Rhode Island.
Les brevets relatifs aux piles à combustible hydrogène seront accessibles aux constructeurs
automobiles qui comptent produire et commercialiser des véhicules à pile à combustible, ainsi qu’aux
équipementiers travaillant dans ce secteur et aux fournisseurs d’énergie qui créeront et exploiteront
des stations-service – et ce durant toute la période d'introduction sur le marché qui devrait durer
jusqu'en 2020. Sont également concernées les sociétés qui participent au développement et à la
commercialisation de bus et d’équipements industriels à pile à combustible, des chariots élévateurs
par exemple. Les demandes émanant d’équipementiers et d’entreprises cherchant à adapter cette
technologie hors du secteur des transports seront examinées au cas par cas.
Cette annonce ne concerne que les brevets détenus à 100 % par Toyota. Ceux qui concernent
directement les piles à combustible pourront être exploités sous licence gratuite jusqu'à fin 2020,
tandis que les brevets portant sur la production et la distribution d’hydrogène resteront accessibles
sans limitation de durée. Dans le cadre de ces accords de licence, Toyota demandera – sans
toutefois l'exiger – la réciproque aux sociétés candidates, c’est-à-dire l'accès sans redevance à leurs
brevets sur les piles à combustible.
Des informations complémentaires seront données dans les semaines à venir sur les brevets Toyota
concernés, les conditions de licence et la procédure de dépôt d'une demande.
Source : Toyota
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